Colophon et mentions légales

Ce site est la propriété de AVA SA
Coordonnées:
Adresse du siège: Kapelanielaan 6, 9140 Temse
Téléphone: 03 771 55 91
Email: [email protected]
Numéro d'entreprise: 0404.754.274

TVA BE 0404.754.274
RPR: Gand, département Termonde.

En accédant et en utilisant ce site Web, vous acceptez expressément les termes et conditions suivants.

 

Droits de propriété intellectuelle

 

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d'entreprises, textes, images, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à AVA ou à des tiers.

 

Limitation de la responsabilité

 

Les informations sur le site sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme un conseil personnel, professionnel ou juridique à l'utilisateur.

AVA réalise de gros efforts pour veiller à ce que les informations fournies soient complètes, correctes, précises et mises à jour. En dépit de ces efforts, des erreurs peuvent se produire dans les informations fournies. Si les informations fournies contiennent des inexactitudes ou si certaines informations sur ou via le site ne sont pas disponibles, l'entreprise fera tout son possible pour remédier à cela dès que possible.
AVA ne peut cependant être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de l'information sur ce site.
Si vous découvrez des erreurs dans les informations mises à disposition sur le site, vous pouvez contacter l'administrateur du site.

Le contenu du site (y compris les liens) peut à tout moment être modifié, enlevé ou complété sans préavis ni notification. AVA ne garantit pas le bon fonctionnement du site et ne peut en aucun cas être tenu responsable des dysfonctionnements ou de la (non) disponibilité temporaire du site ou de tout dommage direct ou indirect, résultant de l'accès ou l'utilisation du site.
AVA peut en aucun cas contre le vouloir de quelqu'un, direct ou indirect, spécial ou autre, être tenu  responsable des dommages résultant de l'utilisation de ce site ou d'un autre, en raison des liens ou des hyperliens, y compris, sans aucune limitation de toutes les pertes, les interruptions de travail, détérioration de programmes ou d'autres données sur le système informatique, matériel, logiciel ou autre de l'utilisateur.

Le site Web peut contenir des liens vers des sites ou des pages de tiers ou s'y référer indirectement. La mise en place des liens vers ces sites ou vers pages ne signifie pas une approbation implicite de leur contenu.
AVA déclare expressément qu'il n'a aucun contrôle sur le contenu ou d'autres caractéristiques de ces sites et ne peut être tenu responsable en aucune façon du contenu ou des caractéristiques de celui-ci ou pour toute autre forme de dommages causés par son utilisation.

 

Loi et juridiction

 

Le droit belge est applicable à ce site. En cas de litige, seules les décisions des tribunaux de la juridiction d'Anvers sont applicables.